MONITOR BELGE - 12.10.1999 -
BELGISCH STAATSBLAD
L'Academie europeenne d'Informatisation, association internationale
en abrege: "A.E.I." 1050 Bruxelles
STATUTS ***
Publication: 2000-06-08 N. 013544
Numero de l'association : 135442000 No TVA ou no
entreprise : 472023972
Academie europeenne d'Informatisation, association
internationale, en abrege : "A.E.I." 1050 Bruxelles
MODIFICATION(S) AUX STATUTS *** TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL
Publication: 2001-03-01 N. 004046
Acad e mie europ e enne d'Informatisation, en abr e g e: "A.E.I.",
association internationale
1330 Rixensart
MODIFICATION(S) AUX STATUTS *** CONSEIL D'ADMINISTRATION
Publication: 2002-05-09 N. 008326
Numero de l'association : 13544200
Le Centre international d'Informatisation, en abrege: "C.I.I." 1330
Rixensart
STATUTS ***
Publication: 1999-05-27 N. 008202
Numero de l'association : 820299 No TVA ou no entreprise
: 465952663
Centre International d'Informatisation, en abrege : "C.I.I." 1330
Rixensart
DEMISSION(S) *** NOMINATION(S)
Publication: 2000-06-08 N. 013509
Numero de l'association : 820299 No TVA ou no entreprise
: 465952663
Centre international d'Informatisation, en abrege: "C.I.I." 1330
Rixensart
MODIFICATION(S) AUX STATUTS
Publication: 2000-11-09 N. 026098
Numero de l'association: 820299 No
TVA ou no entreprise: 465952663
Centre International d'Informatisation en abrege : "C.I.I." 1330
Rixensart
MODIFICATION(S) AUX STATUTS *** DEMISSION(S) *** NOMINATION(S)
Publication: 2001-09-20 N. 017733
Numero de l'association: 820299 No
TVA ou no entreprise: 465952663
Centre international d'Informatisation, en abrege : "C.I.I." 1330
Rixensart
MODIFICATION(S) AUX STATUTS *** NOMINATION(S)
Publication: 2002-05-09 N. 008421
Numero de l'association: 820299 No
TVA ou no entreprise: 465952663
L'Academie europeenne d'Informatisation, association internationale
en abrege : "A.E.I." 1050 Bruxelles
STATUTS ***
Publication : 2000-06-08 N. 013544
Numero de l'association : 135442000 No TVA ou no
entreprise : 472023972
Academie
europeenne d'Informatisation, association internationale, en abrege : "A.E.I." 1050 Bruxelles
MODIFICATION(S) AUX STATUTS *** TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL
Publication : 2001-03-01 N. 004046
Assemble e generale du 20 janvier 2001
L'article 1.2 est modifi e comme suit :
Le siège ssocial est e tabli avenue des Azal e es 1, 1330 Rixensart.
L'article 3.2 est modifi e comme suit :
L'Acad e mie confère les degr e s acad e miques et les titres honorifiques
suivants : docteur en philosophie, grand docteur en philosophie, professeur titulaire,
professeur adjoint, professeur assistant.
L'article nouveau de statut :
Article 2.6. Dans le cadre de l'Acad e mie fonctionnent :
1. L'Acad e mie europ e enne des sciences, en abr e g e : " A.E.S. " :
sciences exactes, science du monde, science infuse, science d'informatisation;
les membres de l'Acad e mie peuventêtre acad e miciens (membres titulaires)
ou acad e miciens associ e s (candidates а la titularisation) de l'Acad e mie;
les acad e miciens et acad e miciens associ e s sont e lus par conf e rence de
l'Acad e mie par vote sur recommandation d'un autre membre de l'Acad e mie.
2. L'Universit e d'Information distribu e e mondiale - World Information Distributed
University, en abr e g e : " W.I.D.U " assure la formation des docteurs et grands
docteurs en philosophie et des professeurs et confère des degr e s scientifiques
et titres acad e miques.
3. L'Universit e distribu e e mondiale - World Distributed University, en abr
e g e : " W.D.U. " fonctionnent pour recevoir le deuxième enseignement universitaire
et formation des Master of Sciences (M.S.) et pour conf e rer des degr e s scientifiques.
4. Le Centre mondial d'Information, en abrege : " C.M.I. " fonctionnent pour
la creation d'espace informatique unique et le developpement des liens non formels
entre personnages eminents au niveau mondial.
5. L'Association europeenne des Universites (A.E.U.) et des ecoles superieures
fonctionnent pour la creation de la base europeennes des programmes de formation
utilises dans les etudes universitaires et post-universitaires et programmes
de formation des docteurs et grands docteurs en philosophie.
6. L'Association internationale des Commissions sup e rieures publiques d'attestations
(AICSPA) fonctionnent pour conf e rer des d e gr e s scientifiques dans la specialit
e s concern e es.
7. L'ordre mondial " Science, Education, Culture " (SEC) fonctionnent pour r
e compenser les services rendus par des membres de l'Acad e mie par des diplômes,
des diplômes honoraires, des prix internationaux, des m e dailles d'or et des
ordres.
(Sign e ) E. Evreinov, president.
Acad
e mie europ e enne d'Informatisation, en abr e g e : "A.E.I.", association internationale 1330 Rixensart
MODIFICATION(S) AUX STATUTS *** CONSEIL D'ADMINISTRATION
Publication : 2002-05-09 N. 008326
Numero de l'association : 13544200
Assemble e generale du 10 janvier 2002
L'article 1.2 est compl e t e comme suit :
Le siège de l'assembl e e g e n e rale des membres de l'Acad e mie est e tabli а Madrid
: Paseo de la Castellana 190, 1er e tage. bajo 28.046 Madrid, Spain.
L'article 6 est modifi e comme suit :
6.1. Les organes directeurs de l'Acad e mie sont : L'assembl e e g e n e rale
(ou conf e rence) des membres de l'Acad e mie et le S e nat de l'Acad e mie.
Le mot " le S e nat " est ins e r e au lieu du mot " le directoire ".
L'article 2.6 est complete comme suit :
8. L'Academie Diplomatique Internationale-ADI " International Diplomatic Academy-IDA " assure
pour des diplomates la formation des docteurs et grands docteurs en philosophie
et des professeurs et confère des degres scientifiques.
Nominations des membres du Senat :
Est devenue le president et le directeur de l'Academie EDOUARD EVREINOV, Grand Ph.D. Academicien.
Sont devenus les vice-pr e sidents de l'Acad e mie :
VICTOR IVLIEV, Grand Ph.D., Academicien (Russie).
ALFONSO ROLDAN MORE, Grand Ph.D., Academicien (Espagne).
VLADIMIR LABUNOV, Grand Ph.D., Academicien (Bielorussie).
Sont devenus les membres du Senat :
Academiciens : A. PANFILOV, A. KOSTIN, A. KORLYAKOV (Russie).
Academiciens : KOFI ANNAN, JULY VORONTSEV, VLADIMIR PETROVSKI (ONU).
Academicien : JLIA PRIGOGINE (Belgique).
Academiciens : JANET EVANS, DAN CHOPYK, ALEXANDRA KUDRYASHOVA (Etats-Unis).
Academicien : NICHOLAS LAW (Grande Bretagne).
Academicien : ARNOLD ARNOLDOV (Allemagne).
Academicien : BORIS PATON (Ukraine).
Academicien : SAPARMURAT NIYAZOV (Turkmenistan).
Est devenue le secretaire general scientifique de l'Academie Grand Ph.D., Academicien
Vladimir Evreinov (Russie).
Est devenue le secretaire scientifique de l'Academie Grand Ph.D Academicien Leonid
Khodorkov (Belgique).
Sont devenus les membres de l'Academie : Pierre-Henri Wigny, Jose Loriaux, John
Stoop (Belgique), Jan L.G. Dietz (Pays-Bas), Asen Bogdanov (Bolgarie), Eduard
Yakubaitis, Jan Stradins (Lettonie), Vasile Popa (Roumanie), Miroslav Klivar
(Tcheque (Rep.)), Gregory Vastatzidis (Grece), Wolfgang Wagner (Allemagne), Friedrich
Gernot (Autriche), Vladimir Soudovtsev (Suisse).
(Sign e ) E. Evreinov,
pr e sident.
Le Centre
international d'Informatisation, en abrege: "C.I.I." 1330
Rixensart
STATUTS ***
Publication: 1999-05-27 N. 008202
Numero de l'association : 820299 No TVA ou no entreprise
: 465952663
L'an mil neuf cent nonante-huit, le trente et un decembre.
Devant Nous, Ma о tre Carl OCKERMAN, Notaire а Bruxelles.
Ont comparu :
1. M. Edouard EVREINOV, de nationalite russe, professeur, demeurant а 103009
Moscou, rue Tverskaya-Yamskaya 5/6;
2. M. Victor IVLIEV, de nationalite russe, professeur, demeurant а 1180
Bruxelles, drève de Lorraine 45;
3. M. Pierre-Henri WIGNY, de nationalite belge, president de la Chambre de
Commerce Belgo-Luxembourgeoise pour la Russie, demeurant а 1210 Bruxelles,
rue Potagère 117;
4. M. Jose LORIAUX, de nationalite belge, President de la Chambre Belge des
Inventeurs, demeurant а 1090 Jette, chaussee de Dieleghem 80;
5. M. John STOOP, de nationalite belge, avocat, а 2018 Anvers, Mechelsesteenweg
267.
Representation
Les comparants sub 3, 4, et 5 sont ici representes par M. Victor IVLIEV, precite
sub 2, agissant en sa qualite de mandataire en vertu de trois procurations
qui resteront annexees au present acte.
Lesquels comparants nous ont requis de dresser par les presentes les statuts
d'une association sans but lucratif (a.s.b.l.), qu'il declarent constituer
entre eux, conformement а la loi du vingt-sept juin mil neuf cent vingt
et un.
Denomination, siège, duree, dispositions generales
Article 1er.1. Il est constitue une association sans but lucratif conformement а la
loi belge du vingt-sept juin mil neuf cent vingt et un, denommee " Le
Centre international d'Informatisation ", en abrege : " C.I.I. ".
Tous les actes, factures, annonces, publications et autres pièces emanant
de l'a.s.b.l. doivent mentionner la denomination sociale precedee ou suivie
immediatement de ces mots ecrits lisiblement : " association sans but
lucratif ".
1.2. Le siège est etabli а 1330 Rixensart, avenue des Azalees
1.
Il peutêtre transfere а tout autre endroit en Belgique par decision
du Directoire du Centre а publier aux annexes au Moniteur belge.
1.3. L'association est constituee pour une duree illimitee. Elle peutêtre
dissoute а tout moment conformement а la loi ou les presents statuts.
1.4. Le Centre international d'Informatisation, ci-dessous denomme le Centre,
est une association ouverte au public, independante, auto-geree et а but
non lucratif, groupant des scientifiques, des professionnels et des hommes
d'Etat et de la fonction publique partageant les mêmes idees dans le
domaine de l'informatologie, de la production d'information dans toutes les
branches de l'economie, des activites d'analyse d'information et des travaux
de production dans tous les domaines de la science, de l'informatisation de
la societe dans le cadre de la creation d'une communaute mondiale d'information
multicellulaire unie, ainsi que dans le domaine de la recherche sur les civilisations
extra-terrestres.
Le Centre organise et exerce ses activites dans l'observation du principe de
la liberte individuelle et de l'egalite des droits de tous ses membres, sur
des bases de decentralisation et d'autogestion des differentes cellules d'information,
conferant а ses departements et а ses unites structurelles une
independance juridique complète.
Objet
Art. 2.1. Les objectifs suprêmes du Centre consistent dans :
la formation d'un espace d'information mondial uni, egalement accessible а tous
les pays et а tous les peuples, base sur les realisations les plus modernes
de la science et de la technique et refletant toutes les valeurs et les varietes
de la culture et de la civilisation humaines;
la creation d'une communaute d'une qualite nouvelle - la communaute mondiale
d'information multicellulaire unie, phase la plus elevee du developpement de
l'humanite;
la creation, dans tous les pays du monde, d'une communaute d'information multicellulaire
moderne, largement integree dans la communaute mondiale d'information multicellulaire
unie;
l'analyse et la prevision de la politique informationnelle de la communaute
mondiale;
le relèvement du niveau de la culture informationnelle de la communaute
mondiale;
2.2. Pour realiser ces objectifs, le Centre doit accomplir les tâches
immediates suivantes :
la recherche fondamentale et appliquee sur les problèmes informationnels
de l'Univers, informatologie, cosmologie, cosmo-chimie, radioastronomie, radiophysique,
cosmonautique, astronomie, mathematiques, geologie, oceanologie, physique,
chimie, biologie, noosphère, pedagogie, genetique, biophysique, medecine,
ecologie;
l'etude des medecines parallèles et mise en evidence des potentialites
humaines latentes;
la recherche en matière de sources d'energie d'origine hydraulique,
fossile, atomique et autres;
la recherche et l'etude des techniques d'extractions sous-marines, souterraines, а la
surface du sol et cosmiques;
l'etude des processus et des techniques informationnelles dans le micro- et
le macrocosme de l'Univers; modèle informationnel de l'Univers (image
physique du Monde); code informationnel de l'Univers;
l'etude et l'analyse dans le domaine de la culture, de la philosophie, de l'histoire,
de la sociologie, du journalisme, de la religion, des arts picturaux, de la
radio, de la television, de l'astrologie, du cinema, de la bibliologie, de
l'economie, de l'archivage et des recherches d'information, du tourisme, de
l'education, de l'entrainement physique, du sport et de toute autre methode
licite d'autofortification de l'organisme humain;
l'etude comparee du droit civil, penal et public; d'etude des problèmes
socio-politiques, socio-economiques et ecologiques des groupes d'individus,
des villes, des religions, des pays, de la Planète et de l'Univers;
l'etude des techniques de la finance, du credit et des statistiques;
la recherche en matière de communication sous-marine, par voie de surface
et cosmique, la recherche en matière d'automatisation, de telemecanique,
de radiotransmissions, de robotique, d'informatique, de telecommunications,
de communications par courrier electronique, fax, telex et par poste, la recherche
en matière de protection contre les interferences et des methodes de
protection informationnelle;
l'etude et le developpement de la politique informationnelle et la recherche
pour la formation de la communaute mondiale d'information multicellulaire unie;
la creation du système informatique global distribue pour assurer la
communication, l'information et les services informatiques а la population,
aux entreprises, aux organisations, ainsi que les structures economiques de
la communaute mondiale;
l'elaboration et la promotion de l'information depuis les systèmes
et les resaux multiterminaux locaux des cellules au moyen des satellites de
radio-television; l'etude de l'utilisation par les cellules de moyens de telecommunication
mobiles;
la recherche et l'etude dans le domaine des micro-ordinateurs neurologiques
intelligents et des systèmes et reseaux transposeurs;
la recherche dans le domaine de la theorie, de la methodologie, des techniques
et des mathematiques et des moyens de modelisation informatique dans les differentes
sphères de l'activite humaine;
la recherche sur l'informatisation dans le domaine des constructions mecaniques,
de la metallurgie, des transports, des affaires, de l'industrie, dans les sphères
non industrielles, la recherche sur l'informatisation dans les mecanismes de
defense, des methodes de defense des lois et organismes gouvernementaux, dans
l'economie agricole, forestière et municipale, dans le dommaine de
l'alimentation, des services des consommateurs, dans l'enseignement, dans les
sciences, dans les relations de commerce exterieur, dans le commerce en general
et dans toutes les sphères de l'activite humaine et les domaines concernant
l'economie;
l'exploration de l'informationnel secret (codes et lois de l'Univers, de la
societe et de l'être humain);
l'etude des problèmes informationnels de la noosphère;
l'etude des techniques de prevision de l'orientation generale du developpement
de la societe mondiale;
la participation а la formation du personnel scientifique et des specialistes,
l'elevation du niveau et l'amelioration du savoir-faire des specialistes de
l'economie et des autres sphères d'activite en general;
la participation а la creation de biosphères autour d'autres
planètes et а leur developpement;
la publication et la propagation d'une litterature industrielle, scientifique
et pedagogique, l'edition de journaux, revues et autres materiaux.
2.3. Pour realiser ses objectifs et ses obligations, le Centre a le droit de
:
exercer des activites dans les domaines de l'analyse informationnelle, de l'industrie
scientifique et technique, pedagogie, organisation, economie et tous autres
domaines non interdits par la legislation en vigueur, y compris des activites
menees avec des firmes etrangères, des groupements et des particuliers;
conclure des contrats et autres transactions avec des organisations scientifiques,
des centres d'information, des fondations, des institutions, des societes,
des entreprises, d'autres personnes physiques et morales en accord avec la
legislation en vigueur;
mettre en place, selon l'ordre etabli, des groupements creatifs, scientifiques,
industriels et autres groupements temporaires ou permanents а salaires
contractuels;
exercer les activites resultant de commandes et de contrats relatifs а l'execution
de recherches scientifiques et de production d'information incluant : des logiciels,
des projets de realisations experimentales et scientifiques dans les domaines
de l'informatologie, des techniques informationnelles, de l'informatisation
de la societe, des annonces, des publications relatives а l'information
(livres, articles, revues, guides), mettre а la disposition d'autrui
son savoir-faire, des manuels, des services scientifiques et informationnels,
des materiaux scientifiques factuels et analytiques dans les differents domaines
de la science, diffuser les resultats des previsions socio-economiques, donner
des conseils scientifiques et realiser des expertises;
creer des Conseils d'expertise scientifique et technique, proceder а l'evaluation
de projets et а des elaborations dans le cadre des etudes menees par
le Centre, а la demande d'organismes executifs gouvernementaux, d'organes
du pouvoir, d'entreprises, institutions et organisations, de firmes, de fondations
et de particuliers, etc.;
creer, en accord avec la legislation belge et le cas echeant etrangère,
des Commissions Internationales d'Experts en conseil scientifique (IEC) pour
conferer des degres scientifiques dans les specialites concernees;
organiser et superviser les banques de donnees automatisees, les donnees et
les bases de connaissances sur les problèmes etudies;
ouvrir, en accord avec la legislation belge, des academies, instituts, universites,
collèges, chaires et autres institutions scientifiques et pedagogiques
pour la formation et les complements de formation des specialistes du domaine
de l'informatologie, de l'informatisation et autres domaines de connaissances
relevant du profil du Centre;
creer des fondations internationales, interregionales et regionales pour le
developpement de l'informatisation des differentes branches, investissements
et autres sphères de l'activite humaine;
organiser des expositions et des Conferences, assurer des forums, des Congrès
et des symposiums, participer а des manifestations organisees en Belgique
ou а l'etranger;
ouvrir des comptes auprès de banques et d'autres institutions de credit,
y compris des comptes en devises fortes; obtenir des credits dans des banques
specialisees et des banques commerciales;
exercer, en accord avec la legislation, les droits d'auteur et de licence acquis
ou transitant par le Centre conformement а la legislation belge;
2.4. Les principales orientations des activites du Centre sont :
l'etude structurelle de l'information et des codes de l'Univers, de la communaute
mondiale et de la nature, vivante et non vivante;
l'etude de la renaissance informationnelle et spirituelle de la communaute
mondiale;
l'elaboration du concept d'espace informationnel pour l'ensemble du monde et
de la communaute mondiale d'information multicellulaire;
l'etude et l'elaboration des techniques de mise en oeuvre d'une democratie
constituee par des cellules d'information auto-gerees;
l'elaboration d'une information contemporaine et de systèmes legaux
(support d'information des plus hauts organes representatifs et executifs de
l'Etat; organisation de l'interaction et de la cooperation informationnelles
entre les parlements et les organes executifs de differents pays independants;
techniques informationnelles pour la democratie et l'auto-gestion);
le developpement des techniques informationnelles pour les relations intergouvernementales
et de commerce exterieur legales;
l'etude des systèmes informationnels ecologiques, des systèmes
informationnels spatiaux, de la conception de micro-ordinateurs neurologiques
et des techniques et des systèmes informationnels biologiques, des
systèmes de collecte, de traitement et de transmission asynchrone de
l'information par des systèmes de communication utilisant la radio,
la television et les satellites, et l'etude des reseaux telephoniques des cellules
d'information;
l'etude des convertisseurs et lignes de transmission а fibres optiques,
des moyens de communication et de telecommunication terrestres, sous-marins
et par satellite, des systèmes d'interrogation-information а terminaux
multiples et des reseaux d'information collectifs, des systèmes d'information
audio, video, cinematographique, du theatre, de la television, de la radio,
des publications et du journalisme en general, l'etude de l'information bioenergetique
et des activites psychologiques;
l'analyse des aspects sociaux des progrès informationnels scientifiques
et techniques dans les conditions modernes, analyse comparative du developpement
des sciences dans le domaine de l'informatisation des differents pays du monde,
participation а la creation de nouvelles formes d'organisation des sciences
et des systèmes de formation scientifique du personnel dans le domaine
de l'information et de l'informatisation;
l'etude des problèmes de l'informatisation de la societe, integration
des pays dans le processus informationnel mondial, l'analyse de l'utilisation
des techniques informationnelles dans le domaine de l'economie, des sciences,
de l'education et de la culture des differents pays et du monde dans son ensemble;
l'etude du rôle de la politique informationnelle dans la politique
scientifique et technique des Etats des differents pays du monde;
la creation de bases et de banques de donnees automatisees dans tous les secteurs
et tous les domaines de l'activite humaine;
l'organisation de travaux permettant de proposer aux entreprises et organisations
gouvernementales, sociales, commerciales, privees ou autres, ainsi qu'aux citoyens,
des services en matière d'analyse informationnelle, de recherche-obtention
d'information et de techniques informationnelles;
l'elaboration d'une methodologie pour les activites d'analyse informationnelle
et d'une methodologie pour les previsions et l'examen;
l'etude et l'elaboration de processus et de techniques de physique informationnelle,
de chimie informationnelle, de biologie informationnelle et de cosmologie informationnelle;
le rôle de conseil pour l'ensemble des questions d'industrie informationnelle,
services en information, techniques informationnelles modernes, problèmes
lies а l'informatisation des differentes sphères de la societe
et de l'economie, des structures etatiques et du monde des affaires;
l'execution d'autres travaux de recherche et projets visant la creation d'une
societe d'information moderne; introduction de systèmes progressifs
d'analyse informationnelle et de technologies informationnelles dans les sciences
et l'industrie pour elever le niveau de la culture informationnelle des organes
gouvernementaux, des entreprises, des bureaux, des organisations, des structures
commerciales, de toutes les couches de la population; accelerer les progrès
scientifiques et techniques en introduisant les realisations dans l'industrie
et les autres sphères vitales de l'activite humaine.
Moyens d'action pour realiser l'objet
Art. 3.1. Dans l'accomplissement de ses activites statutaires conformement
aux dispositions et règlements de l'Organisation des Nations Unies,
de l'UNESCO et des autres organisations internationales, le Centre agit en
accord avec la legislation belge; le Centre agit egalement dans le respect
des traites internationaux et des presents statuts.
3.2. La legislation relative au travail, aux garanties sociales et а la
securite sociale s'applique а tous les employes du Centre.
3.3. Le Centre exerce ses activites sur le territoire de la Belgique.
3.4. Le Centre possède son sceau, son pavillon, son cachet, son emblème,
son papier а en-tête, son ecusson et autres signes distinctifs.
3.5. Le Centre recompense les services rendus par des Diplômes, des
Diplômes Honoraires, des Prix Internationaux, des Medailles d'Or " pour
eminents services rendus dans le domaine de l'informatisation de la communaute
mondiale ".
3.6. Le Centre est charge de remettre au nom et pour le compte de l'Academie
Internationale d'Informatisation, actuellement etablie а Moscou, les
degres et titres academiques suivants pour autant qu'ils aient ete legalement
delivres par ladite Academie Internationale d'Informatisation :
Docteur en philosophie, Docteur es sciences, Docteur en Pedagogie, Docteur
es Administration du travail, Docteur es administration publique;
Professeur titulaire, Professeur adjoint, Professeur assistant :
3.7. Le Centre confère, pour les Realisations exceptionnelles dans
le domaine de la divulgation des idees et les realisations pratiques dans les
domaines technique, educatif, politique et autres activites sociales, les degres
academiques suivants :
" Grand Doctor " en accord avec le Règlement de l'Academie
internationale d'Informatisation sur l'attribution des degres; " Primadoctor " en
l'une des matières prevues dans le système d'enseignement anglo-americain
et traditionnellement reconnues par la communaute internationale.
Membres du centre, leurs droits et leurs obligations
Art. 4.1. Les membres du Centre peuventêtre des personnes physiques
ou morales.
Le nombre des membres est illimite, mais ne peut jamaisêtre inferieur а trois.
Au moins trois cinquièmes des membres doiventêtre soit de nationalite
belge soit de nationalite etrangère et etablis dans le Royaume, inscrits
au registre de la population et residents en Belgique.
4.2. Les membres personnes physiques du Centre peuventêtre les citoyens
d'un Etat ou n'avoir aucune citoyennete-travailleurs scientifiques, specialistes
ou techniciens, oeuvrant dans des sphères d'activite industrielles,
non industrielles, agricoles, hommes d'Etat, politiques, fonctionnaires, ayant
largement participe а l'informatologie, aux relations informationnelles, а l'organisation
et а la promotion de la qualite de l'echange d'information, au developpement
de la production informationnelle moderne, а l'informatisation de la
societe, aux techniques de democratie а cellules d'information auto-gerees,
ayant activement contribue а l'elevation du niveau de la culture informationnelle
de la communaute mondiale.
4.3. En fonction de leur merite individuel et de leur contribution reelle,
les membres du Centre peuventêtre Academiciens (membres titulaires)
ou Academiciens Associes (candidats а la titularisation) du Centre.
4.4. Les Academiciens et Academiciens Associes sont elus par l'Assemblee Generale
(Conference) du Centre par vote sur recommandation d'un autre membre du Centre.
L'election est consideree comme valable si les resolutions de l'Assemblee (Conference)
sont approuvees par voie de vote par le Directoire du Centre. Les Academiciens
honoraires du Centre sont elus par le Directoire sur recommandation d'un autre
membre du Centre.
4.5. Les collectivites d'entreprises, d'institutions et d'organisations publiques
contribuant activement а l'informatisation de la societe mondiale peuvent,
en leur qualite de personne morale, devenir membres du Centre.
4.6. Les personnes morales sont admises comme membres du Centre par l'Assemblee
Generale (Conference) du Centre (sous reserve d'approbation ulterieure par
le Directoire) sur demande formulee par ecrit par le mandataire de la collectivite
de travailleurs desirant devenir membre du Centre.
4.7. Les membres, personnes physiques ou personnes morales, du Centre ont le
droit :
de faire partie des structures du Centre et d'yêtre elus;
de prendre part а toutes les activites du Centre;
de formuler des suggestions а tous les organes du Centre sur tous les
points relevant de l'activite du Centre;
de participer aux travaux de tous les organes du Centre avec voix deliberative
et droit de vote;
de demander au Centre de defendre leurs interêts legaux;
d'être recompenses par le Diplôme et le Diplôme Honoraire
du Centre, d'être nomines pour le prix Nobel, un prix national, un
prix international ou tout autre prix du monde; de recevoir le journal et la
revue de " la Societe d'information ".
4.8. Les membres, personnes physiques ou personnes morales, du Centre ont les
obligations suivantes :
respecter les Statuts du Centre, les resolutions de l'Assemblee Generale (Conference)
et du Directoire du Centre; promouvoir les idees du Centre et engager les scientifiques
et les specialistes а participer aux travaux du Centre sur des bases
competitives, participer aux travaux de l'Assemblee Generale (Conference),
de prendre une part active а l'accomplissement des tâches fondamentales
d'informatisation de la societe;
de payer une cotisation annuelle а fixer annuellement par l'Assemblee
Generale (Conference).
4.9. Les membres du Centre peuvent en tout temps se retirer de l'association
par simple lettre adressee au Directoire.
4.10. Un membre du Centre ne peutêtre exclu que par une decision de
l'Assemblee Generale (Conference) pour des justes motifs.
Le non-respect des Statuts est toujours presumeêtre constitutif de
justes motifs ainsi que tout acte mettant en cause son honneur et sa dignite.
Organisation du centre
Art. 5.1. Les organes directeurs du Centre sont : l'Assemblee Generale (ou
Conference) des membres du Centre et le Directoire du Centre.
5.2. L'organe suprême du Centre est l'Assemblee Generale ou Conference
de ses membres. L'Assemblee Generale (Conference) est convoquee chaque fois
que l'interêt de l'association le requiert, а l'initiative du
Directoire du Centre ou de son President.
L'Assemblee Generale peut valablement deliberer si la moitie au moins des membres
du Centre est presente ou representee.
5.3. L'Assemblee Generale (Conference) :
elabore la strategie et la tactique des activites du Centre;
approuve les Statuts du Centre, les règles de procedure concernant
le deroulement de l'Assemblee Generale, les documents concernant les programmes
du Centre, y apporte toutes les modifications et corrections necessaires;
elit, fixe la duree du mandat et revoque les membres du Directoire du Centre
et entend le rapport d'activites du Directoire;
elit, fixe la duree du mandat et revoque le President et le ou les Vice-President(s)
du Centre;
elit, fixe la duree du mandat et revoque les membres de la Commission d'audit;
approuve les prix d'honneur et les bourses, les degres honorifiques, les medailles,
decide de leur attribution;
decide de la cessation d'activite du Centre.
Les decisions de l'Assemblee Generale (Conference) du Centre sont prises а plus
des deux tiers des voix des membres presents ou representes.
5.4. L'organe charge de l'administration du Centre est le Directoire du Centre,
preside par son President. Le Directoire comprend : le President, les Vice-Presidents,
le Secretaire general scientifique et les membres du Directoire.
Le nombre des Vice-Presidents et des membres du Directoire est determine par
l'Assemblee Generale (Conference) ou par le Directoire du Centre. Les membres
du Directoire versent une cotisation annuelle dont le montant est fixe par
le Directoire.
5.5. Le Directoire du Centre :
supervise l'activite conceptuelle scientifique du Centre;
decide de la convocation des Assemblees Generales (Conferences) ordinaires
ou extraordinaires, fixe leur date et l'ordre du jour;
organise le travail entre les Assemblees Generales (Conferences) du Centre;
decide eventuellement de la creation de nouvelles branches d'activite du Centre,
d'affiliations et d'unites structurelles.
5.6. Le President du Centre :
assure la Direction Generale des activites scientifiques et organisationnelles
du Centre et du Directoire;
approuve la repartition des responsabilites entre le President et les Vice-Presidents;
dirige le Directoire du Centre, organise et coordonne ses travaux, preside
ses reunions;
emet des propositions sur le complement et le renouvellement du Directoire,
la repartition et la re-repartition des responsabilites de ses membres en fonction
des travaux planifies;
nomme le Directeur du Centre, fixe la duree de son mandat, contrôle
ses activites, et le revoque;
de concert avec le Directeur du Centre gère les finances du Centre;
approuve la composition et la liste du personnel du Centre, approuve, dans
les limites de la legislation, le mode, la forme et le montant des salaires
verses aux employes du Centre, l'estimation des coûts de l'appareil
du Centre, decide de l'utilisation des ressources du Centre;
represente le Centre dans ses relations avec les institutions et organisations,
leurs unions, d'autres personnes morales et physiques, remplit ses autres fonctions
dans les limites qui lui sont assignees.
En cas d'absence du President, ses fonctions sont remplies par le ou les Vice-President(s)
.
5.7. Le Directeur du Centre :
dirige le personnel actif du Centre, assure la gestion organisationnelle, administrative
et economique des biens et des affaires du Centre;
conclut des traites, des contrats et des accords au nom du Centre et du Directoire;
constitue le personnel actif du Centre, engage et licencie les travailleurs
du Centre, conclut des traites et des contrats pour satisfaire aux dispositions
officielles, etablit des groupes de travail temporaires, execute les actes
stipules dans les contrats;
sur delegation du President du Centre, il assure ses fonctions, represente
le Centre dans ses relations avec les institutions et organisations, conclut
des traites, des contrats et des accords au nom du Centre, signe des contrats
commerciaux exterieurs;
procède а toutes les autres actions necessaires pour la gestion
des biens et des affaires du Centre sans note speciale du mandataire excluant
les cas qui, de par les presents Statuts, relèvent de la competence
exclusive du Directoire du Centre et de son President.
5.8. La Commission d'audit :
contrôle les activites financières et economiques du Centre.
Les contrôles ne doivent pasêtre effectues plus souvent qu'une
fois l'an. La Commission d'audit depend de l'Assemblee Generale (Confe- rence),
rend compte des resultats de ses contrôles et les soumet а son
approbation.
Moyens et autres ressources du centre
Art. 6.1. Le Centre peutêtre proprietaire de tout bien meuble ou immeuble
necessaire ou utile а la realisation directe ou indirecte de son objet,
dans le respect de la legislation belge en vigueur.
Le Centre peut egalement posseder en propre des maisons d'edition, des imprimeries,
des entreprises, des institutions philanthropiques creees en accord avec les
objectifs du Centre.
6.2. Les ressources financières du Centre proviennent de dons volontaires
de sponsors, mecènes, entreprises, institutions et organisations, du
produit de l'organisation de forums, de loteries, de conferences, d'expositions,
d'activites sportives et autres manifestations, de la cotisation des membres,
personnes physiques ou morales, et de toutes autres sources non interdites
par la loi.
Cessation des activites du centre
Art. 7.1. La decision de la cessation d'activite du Centre est prise par l'Assemblee
Generale du Centre et doitêtre votee а une majorite egale au
moins aux deux tiers des participants а l'Assemblee Generale.
Les biens restant après la liquidation du Centre doiventêtre
utilises aux fins prevues par les presents Statuts du Centre après
que tous les comptes aient ete regularises en ce qui concerne les debits, banques
et autres crediteurs.
Dispositions diverses
Art. 8. Pour l'application des presents statuts ainsi qu'en ce qui concerne
leurs relations avec l'association, les membres, administrateurs, directeurs,
liquidateurs et toute personne representant legalement l'association, doivent
elire domicile en Belgique. A defaut d'avoir elu domicile en Belgique, celui-ci
est reputeêtre au siège social de l'association o щ tous
les avis et assignations seront adresses legalement.
Les règles et definitions qui ne sont pas reprises dans ces statuts
sont regies par la loi belge sur les associations internationales.
Art. 9. Les règles et definitions qui ne sont pas reprises dans ces
statuts sont regies par la loi belge sur les a.s.b.l.
Dispositions transitoires
Article 1er. Les comparants-fondateurs declarent qu'ils doiventêtre
consideres comme premiers Academiciens Associes du Centre, а titre temporaire,
jusqu' а ce que l'Association ait acquis la personnalite juridique. Leur
qualite d'Academiciens Associes devra alorsêtre confirmee par les organes
et selon la procedure prevues dans les presents statuts.
Après la constitution, les comparants-fondateurs se sont reunis en
première Assemblee Generale (Conference).
Ils decident а l'unanimite des voix de nommer :
comme membres du directoire du Centre :
1. M. Edouard < EVREINOV > , de nationalite russe, professeur, demeurant а 103009
Moscou, rue Tverskaya-Yamskaya 5/6;
2. M. Pierre-Henri WIGNY, de nationalite belge, president de la Chambre de
Commerce Belgo-Luxembourgeoise pour la Russie, demeurant а 1210 Bruxelles,
rue Potagère 117;
3. M. Jose LORIAUX, de nationalite belge, President de la Chambre Belge des
Inventeurs, demeurant а 1090 Jette, chaussee de Dieleghem 80;
4. M. John STOOP, de nationalite belge, avocat а 2018 Anvers, Mechelsesteenweg
267;
5. M. Victor IVLIEV, de nationalite russe, professeur, demeurant а 1180
Bruxelles, drève de Lorraine 45;
6. M. Youri V. AIKINE, de nationalite russe, docteur en philosophie, demeurant а 1180
Bruxelles, drève de Lorraine 45;
7. M. Vladimir LOBOUNOV, de nationalite russe, professeur academicien, demeurant а Avenue
Molière 192, а 1060 Bruxelles;
Comme President du Centre : M. Edouard < EVREINOV > , de nationalite
russe, professeur, demeurant а 103009 Moscou, rue Tverskaya-Yamskaya
5/6;
Comme vice-Presidents du Centre :
1. M. Pierre-Henri WIGNY, de nationalite belge, president de la Chambre de
Commerce Belgo-Luxembourgeoise pour la Russie, demeurant а 1210 Bruxelles,
rue Potagère 117;
2. M. Jose LORIAUX, de nationalite belge, President de la Chambre Belge des
Inventeurs, demeurant а 1090 Jette, chaussee de Dieleghem 80;
3. M. John STOOP, de nationalite belge, avocat, а 2018 Anvers, Mechelsesteenweg
267;
4. M. Victor IVLIEV, de nationalite russe, professeur, demeurant а 1180
Bruxelles, drève de Lorraine 45;
5. M. Vladimir LOBOUNOV, de nationalite russe, professeur academicien, demeurant а ...
Comme Secretaire General Scientifique du Centre : M. Youri V. AIKINE, de nationalite
russe, docteur en philosophie, demeurant а 1180 Bruxelles, drève
de Lorraine 45.
Comme Directeur du Centre : M. Michel BERSCHADER, de nationalite belge, demeurant а 1180
Bruxelles, avenue Winston Churchill 84.
Art. 2. Le premier exercice social commence ce jour pour se terminer le trente
et un decembre de l'an deux mille, pour autant que la loi l'autorise.
Dont acte.
Fait et passe а Bruxelles, drève de Lorraine 45, date que dessus.
Et lecture faite, les comparants, presents ou representes comme dit est, ont
signe avec Nous, Notaire.
(Suivent les signatures.)
Enregistre six rôles, un renvoi, au premier bureau de l'Enregistrement
de Woluwe le huit janvier mil neuf cent nonante-neuf. Volume 5, folio 99, case
10. Re з u mille francs (BEF 1 000). Le Receveur a.i., (signe) KANDARA,
Laurent.
Pour expedition conforme :
(Signe) Carl Ockerman, notaire.
Centre
International d'Informatisation, en abrege : "C.I.I." 1330
Rixensart
DEMISSION(S) *** NOMINATION(S)
Publication: 2000-06-08 N. 013509
Numero de l'association : 820299 No
TVA ou no entreprise : 465952663
Assemblee generale du 20 août 1999
Le "Centre international d'Informatisation", association sans but lucratif, dont
le siège est etabli а Rixensart, avenue des Azalees 1 :
1. A cesse d'être le secretaire general scientifique du Centre : Youri V. Aikine,
demeurant а 1180 Bruxelles, drève de Lorraine 45.
2. Est devenue le secretaire general scientifique du Centre : Vladimir E.Evreinov,
de nationalite russe, docteur en philosophie, demeurant а 1180 Bruxelles, drève
de Lorraine 45.
3. A cesse d'être le directeur du Centre : Michel Berschader, demeurant а 1180
Bruxelles, avenu Winston Churchill 84.
4. Est devenue le directeur du Centre : Victor Ivliev, de nationalite russe,
professeur, demeurant а 1180 Bruxelles, drève de Lorraine 45.
(Signe) E.Evreinov,
president.
Centre
international d'Informatisation, en abrege: "C.I.I." 1330
Rixensart
MODIFICATION(S) AUX STATUTS
Publication: 2000-11-09 N. 026098
Numero de l'association: 820299 No
TVA ou no entreprise: 465952663
L'article nouveau de statut : 5.9, adopte par l'assemblee generale du 20 septembre
2000.
Article 5.9. Dans le cadre du Centre fonctionnent :
1° L'Academie internationale de la Science, en abrege : " A.I.S. " est :
ensemble des connaissances humaines sur la nature;
la societe et la pensee, acquises par la decouverte des lois objectives des phenomènes
et leur explication;
sciences exactes, science du monde, science infuse, les progrès de la science.
2° Les membres de l'Academie peuventêtre academiciens (membres titulaires)
ou academiciens associes (candidates а la titularisation) de l'Academie.
3° Les academiciens et academiciens associes sont elus par conference de
l'Academie par vote sur recommandation d'un des membres de l'Academie.
4° Le " World Information Distributed University ", en abrege : " W.I.D.U. " fonctionne
pour la formation des docteurs et grands docteurs en philosophie et des professeurs.
5° Le " World Distributed University ", en abrege : " W.D.U. " fonctionne
pour recevoir le deuxième enseignement universitaire et formation des Masters
of Sciences (M.S.).
6° Le Centre d'Information, en abrege : " C.I. " fonctionnent pour la creation
d'espace informatique unique et le developpement des liens non-formels entre
personnages eminents du niveau mondial.
7° L'Association europeenne des Universites et des Ecoles superieures fonctionnent
pour la creation de la base europeenne des programmes de formation utilises dans
les etudes universitaires et post-universitaires et programmes de formation des
docteurs et grands docteurs en philosophie.
8° L'Association internationale des Commissions superieures publiques d'attestations
(AICSPA) fonctionne pour conferer des degres scientifiques dans les specialites
concernees.
9° --
10° L'Ordre mondial Science, education, Culture (SEC), fonc- tionne pour
recompenser les services rendus par des membres du Centre par des didiômes,
des diplômes honoraires, des prix internationaux, des medailles d'Or et des
Ordres.
(Signe) E. Evreinov,
president.
Centre
International d'Informatisation en abrege : "C.I.I." 1330
Rixensart
MODIFICATION(S) AUX STATUTS *** DEMISSION(S) *** NOMINATION(S)
Publication: 2001-09-20 N. 017733
Numero de l'association: 820299 No
TVA ou no entreprise: 465952663
Assemblee generale du 5 juillet 2001
1. L'article 3.6 est modifie comme suit :
Le centre confère les degres academiques et les titres honorifiques suivants
: docteur en philosophie, grand docteur en philosophie, professeur titulaire,
professeur adjoint, professeur assistant, master of science (M.S.).
2. A cesse d'être vice-president du centre : M. Vladimir Lobounov, professeur,
academicien.
3. A cesse d'être le directeur, du centre : M. Victor Ivliev, professeur, academicien.
4. Est devenue le directeur du centre : Vladimir Evreinov,
docteur en philosophie, professeur, le secretaire general scientifique du centre.
5. Est devenue le secretaire scientifique du centre : Joseph Barjis, docteur
en philosophie, professeur.
6. Est devenue le vice-president du centre : Alfonso Rold\Sn More, grand docteur
en philosophie, professeur, academicien.
(Signe) E. Evreinov,
president.
Centre international
d'Informatisation, en abrege : "C.I.I." 1330
Rixensart
MODIFICATION(S) AUX STATUTS *** NOMINATION(S)
Publication: 2002-05-09 N. 008421
Numero de l'association: 820299 No
TVA ou no entreprise: 465952663
Assemblee generale du 5 mars 2002
L'article 4.1 est modifie comme suit :
4.1. Les membres du Centre peuventêtre des personnes physiques ou morales.
Le nombre des membres est illimite, mais ne peut jamaisêtre inferieur а trois.
L'article 3.3 est modifie comme suit :
3.3. Le Centre exerce ses activites sur le territoire de la Belgique et de l'Europe.
Est devenu le secretaire scientifique du Centre : Boris Khoubaev, docteur en
philosophie.
Est devenu le vice-president du Centre : Leonid Kupreychic, grand docteur en
philosophie, professeur, academicien, president de l'Universite " WUDSES ".
(Signe) E.Evreinov,
president.